Accueil du site
Accueil du site
 
Jeunes
Parents
Professionnels
Dossiers thématiques

Accueil du site > Informations > Mentions légales

Mentions légales

Informations légales

Editeur :

  • Espace Santé Jeunes
  • Association loi 1901
  • Adresse / siège : "Les tuileries" - 18 bd Gambetta - 13400 Aubagne
  • SIRET : 44197800400022

Directeur de la publication :

  • Verena Sabatino, directrice du Collectif santé jeunes du pays aubagnais

Hébergement :

SAS OVH
2, rue Kellermann 59100 Roubaix - France
Tél : 08 99 10 17 61 Fax : 03 20 20 09 58
Site Web : http://www.ovh.com

Crédits

Ce site, réalisé par Contingences, est basé sur le logiciel libre de publication SPIP, un programme Open Source écrit en langage PHP et diffusé sous licence GNU/GPL.

Avertissements

Dans le cadre de ce site, et notamment des forums de discussions, l’utilisateur s’engage à respecter les droits d’autrui, les bonnes mœurs, l’ordre public et les règles de bienséance en usage. A ce titre, l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site pour afficher, télécharger, envoyer ou transmettre des contenus :

  • contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs ;
  • à caractère violent, pornographique ou pédophile ou susceptible de porter atteinte au respect et à la dignité de la personne humaine, à l’égalité entre les hommes et les femmes, à la protection des enfants et des adolescents ;
  • qui encourage à la commission de crimes ou de délits ou qui puisse inciter à la consommation de substances interdites ; - relatif à la vente d’organes ou d’embryons humains ;
  • à caractère raciste ou xénophobe ou susceptible de provoquer la discrimination, la haine, la violence en raison de la race, de l’ethnie ou de la nation ;
  • qui soit nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, dénigrant, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d’autrui ou de nature à heurter la sensibilité de certaines personnes ;
  • qui conduise à l’apologie du terrorisme, des crimes de guerre, du nazisme, à la contestation de l’existence de crimes contre l’Humanité, ou encore à la diffusion de fausse nouvelle ;
  • qui induise en erreur d’autres utilisateurs en usurpant le nom, la dénomination sociale ou la qualité d’autres personnes ;
  • qui porte atteinte aux droits de tiers et notamment, sans que cette liste soit exhaustive, à tout secret de fabrication, secret professionnel ou information confidentielle, marque, brevet, droit d’auteur et d’une manière générale tout droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété ;
  • comprenant des virus informatiques ou tout autre code ou programme, conçus ou ayant pour effet d’interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur ou outil de télécommunication ;
  • concernant des sondages électoraux et des simulations de votes relatifs à une élection ou un référendum dès lors que la campagne électorale est clôturée ;
  • constituant une publicité pour un médicament contraire aux dispositions des articles R.5046 et R.5046-1 du Code la Santé Publique, ou constituant un procédé direct ou indirect de publicité ou de réclame en faveur d’un médecin en violation des dispositions de l’article 11 du décret du 28 novembre 1955 portant Code de Déontologie médicale, ou comportant tout autre message publicitaire prohibé par les dispositions du Code de la Santé publique ;
  • portant atteinte au secret médical ;
  • comportant une usurpation du titre de Docteur en médecine ou en chirurgie dentaire ou du titre de sage-femme, ou constituant une violation de toute autre disposition du Code de la Santé Publique ; susceptibles de violer les règles de comportement communément admises sur l’Internet et connues sous le nom de Netiquette.

SPIP 2.1.30 [23453] | Squelette BeeSpip v.3.0 [1056]